Mentions Légales
Informations Légales Obligatoires (LCEN)
1. Identification de l'Éditeur du Site
Le site Noutala est édité par :
- Nom Commercial : Noutala
- Statut Juridique : Entrepreneur Individuel (Komi Thomas A.)
- Siège Social / Juridiction : Finlande
- Contact Email : support@noutala.com
2. Hébergement
L'hébergement de la plateforme Noutala est assuré par :
- Hébergeur Principal : Vercel Inc.
- Base de Données : Supabase Inc. (Données hébergées en UE)
Pour toute question concernant l'hébergement, veuillez contacter l'éditeur (voir section 1).
3. Propriété Intellectuelle
Le logo, le design, le code source de Noutala, ainsi que les contenus et la structure de la plateforme, sont la propriété exclusive de Komi Thomas A. et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur en Finlande et au sein de l'Union Européenne.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Les utilisateurs sont invités à consulter les Conditions Générales d'Utilisation pour les détails concernant la limitation de responsabilité.
Rappel : Les services tiers (Stripe pour les paiements, OpenAI pour l'IA, Vercel pour l'hébergement) sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.
5. Traitement des Données Personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Nous collectons uniquement les données nécessaires à l'exécution du service et à la facturation.
6. Contact et Réclamations
Pour signaler un contenu illégal, un abus, ou pour toute question relative aux Mentions Légales, veuillez contacter l'éditeur par email : support@noutala.com.
Dernière mise à jour des Mentions Légales : 22 novembre 2025.